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Bonjour !

@ Serge ,! je me suis trompé c'est :Monsieur OU Madame!

Mais pour la carte grise de notre nouveau Scénic ,cela n'a pas été possible !
Alors que toutes nos autres voitures étaient a :Monsieur OU Madame !
Lors du décés de mon pére nous avons du signer un papier qui stipulait que nous donnions le droit a ma mére de vendre la voiture
dont la carte grise était au non de mon pére ! et pourtant c'était ma soeur qui la reprenait !
Notre Désirée immatriculée le 14/01/2009 avec les anciennes plaques est encore a Monsieur ou Madame !

Nous sommes pour le partage des biens, nous pensons en autres à la succession......
Donc Chou est le propriétaire de Louise et je suis la propriétaire de Disco.

Mais si Pierre la communauté réduite aux acquets existe en B et tu peux même en étant marié décidé de choisir cette forme de contrat de mariage alors qu'au départ c'était la communauté.

Le nom porté sur la CG n' est pas un titre de propriété mais seulement le nom du déclarant en Belgique également.