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sylvain31 a écrit :Bonjour à tous,ça y est,je crois que j'ai une solution:pour moins de 500kgs,on n'est pas obligé d'avoir une plaque d'homologation sur une remorque,donc il faut que j'achète une caravane pliante en toile qui officiellement a un ptac de 495kgs(car elles sont freinées en général),mais avec un poids à vide autour de 300kgs,pas plus.J'nlève la plaque d'homologation(car non obligatoire),et je dois faire gaffe à ce que je mets dedans pour ne pas dépasser 400kgs,comme ça j'ai 400kgs maxi sur la balance et freinés,donc je suis en règle.
Vous trouvez une faille dans mon raisonnement?N'hésitez pas à me le dire et merci à tous!!!

si il n'y a pas de carte grise je pense pas de probléme ,mais si tu est en surcharge lors d'un controle (pesée par la gendarmerie )
_______________c'est ce que je pense mais les spécialistes vont te répondre
______________________________________________________________________________

Oui,c'est pour ça qu'il faut que je pèse séparément ce que je mets dedans(ce que j'ai déjà dans l'actuelle et j'ai 80kgs de cu),c'est ce que j'y laisse en permanence,après je ne rajoute que les vêtements dans la voiture et c'est parti mon kiki!!!

vu comme ça, c'est jouable

En cherchant bien on peut jouer avec les textes,tout en étant en règle!!!

sylvain31 a écrit :Bonjour à tous,ça y est,je crois que j'ai une solution:pour moins de 500kgs,on n'est pas obligé d'avoir une plaque d'homologation sur une remorque,donc il faut que j'achète une caravane pliante en toile qui officiellement a un ptac de 495kgs(car elles sont freinées en général),mais avec un poids à vide autour de 300kgs,pas plus.J'nlève la plaque d'homologation(car non obligatoire),et je dois faire gaffe à ce que je mets dedans pour ne pas dépasser 400kgs,comme ça j'ai 400kgs maxi sur la balance et freinés,donc je suis en règle.
Vous trouvez une faille dans mon raisonnement?N'hésitez pas à me le dire et merci à tous!!!

Bonjour,

Je ne trouve pas de texte concernant la plaque d'homologation en dessous de 500 kg !

Il existe des pliantes toiles de 400 kg freinées comme l'a montré viscarien en donnant un lien vers chez Raclet

Et reste effectivement le problème de la pesée en cas de contrôle ou de sinistre, sans compter qu'un expert d'assurance peut contacter un constructeur de remorque pour connaitre le PTAC de celle-ci !
(et en cas de sinistre, tu ne serais pas assuré.... )

Ne pas oublier que concernant les poids remorquables ce sont les PTAC qui servent de référence et non pas les poids réels ! Bien que ceux-ci servent en cas de pesée de l'attelage !

Et celui-ci (PTAC) figurera sans doute sur ta facture d'achat !!!
(et il figure sans doute "ailleurs" sur l'essieu par exemple, en dehors de la plaque d'homologation !

Bref cette "solution" me parait totalement inadaptée, voile illégale !!!

Serge

Pas sûr Serge, pour les remorques n'ayant pas de carte grise, c'est la plaque de tare qui fait foi et celle est établie librement sous la responsabilité du constructeur ou du propriétaire.

En revanche, il y a intérêt à toujours reporter le poids à vide d'origine concernant les assurances.

Par rapport au poids figurant sur l'essieu, il n'a guère de valeur juridique, puisque même les constructeurs proposent des essieux pouvant supporter des charges plus importantes que le Ptac de la caravane vendue.

En tous cas, sujet de débat juridique passionnant comme on les aime, n'est-ce pas Serge

Salutations à toi

Bonjour Serge,techniquement,pour une remorque de - de 500kgs tu peux te la faire,avec essieu,attelage et tout aux normes(homologué),sans apposition d'une plaque d'homologation sur la caisse.
A partir du moment où j'enlève la plaque,il n'y a plus de ptac(ou plutot il est d'offive à - de 500kgs),dans ce cas il ne reste plus que la pesée,et la plaque qui est sur l'essieu concerne l'essieu et non la caravane,c'est pour prouver l'homologation du dit essieu,comme sur l'attelage ou normalement tu dois avoir une plaque d'homologation qui ne concerne que lui.Je cherche le document par rapport à l'homologation des - de 500kgs.
Comme dit La tortue je fais une plaque avec mon nom ,le poids à vide officiel(celui du vrai constructeur,et 400kgs de ptac),et je pense que c'est bon,mais on n'en a pas besoin vu qu'à un tel poids on en est dispensé.

sylvain, il ne faut pas confondre la plaque d'homologation avec la plaque de tare

Encore une fois, ce pourrait être valable pour une "remorque maison"...

Concernant une remorque commercialisée, et en cas de sinistre surtout corporel, un expert saura trouver le véritable PTAC de ta pliante, et dire à ton assurance que tu ne roulais pas dans des conditions légales...
Il est payé aussi pour cela !!!
Si une assurance peut éviter de payer...

A partir de là, tu seras considéré comme roulant sans assurance valable, avec toutes les conséquences que je te laisse imaginer, surtout s'il y a une ou des victimes à indemniser, par exemple en cas de handicap ou de décès...

Franchement, ce n'est pas un risque à courir d'autant qu'il existe des pliantes toiles freinées de 400 kg !!!

Après....

Serge

Pour La tortue,regarde sur les pliantes,souvent,tu n'as qu'une plaque sur la caisse qui reprend tout.
Pour Bonaud,sur les annonces je n'en ai pas encore trouvé de 400 kgs freinée,sinon je ne chercherais pas,le problème c'est que je suis passionné de 2cv et dérivés et que je ne me vois plus partir sans la pliante,d'où le dilemme,cependant,si quelqu'un me connait une pliante de ptc de 400kgs et freinée merci de me tenir au jus!!!

re...

Viscarien a donné en première page de ce Topic ce lien :
http://www.raclet.fr/modele.asp?id=67

Et on y lit :
Surface 12 m²
Poids à vide 270 kg
Poids total en charge 400 kg
Dimensions des roues 16.5 x 6.5-8
Volume total 940 L
Volume de rangement 336 L
Volume sous bache -
Essieu freiné Option
ARMACLIC -

Serge

Bonaud a écrit :Encore une fois, ce pourrait être valable pour une "remorque maison"...

Concernant une remorque commercialisée, et en cas de sinistre surtout corporel, un expert saura trouver le véritable PTAC de ta pliante, et dire à ton assurance que tu ne roulais pas dans des conditions légales...
Il est payé aussi pour cela !!!
Si une assurance peut éviter de payer...

A partir de là, tu seras considéré comme roulant sans assurance valable, avec toutes les conséquences que je te laisse imaginer, surtout s'il y a une ou des victimes à indemniser, par exemple en cas de handicap ou de décès...

Franchement, ce n'est pas un risque à courir d'autant qu'il existe des pliantes toiles freinées de 400 kg !!!

Après....

Serge

Serge, je suis toujours épaté par ton érudition, aussi, la solution imparable consiste à la faire réceptionner à titre individuel par la DRIRE, même si cela n'est pas obligatoire. Il suffi de 2 pesées et d'un peu de paperasse pour modifier de manière officielle un PTAC. Autant je pense qu'ils peuvent tiquer pour l'augmenter, autant pour l'abaisser, ce ne devrait pas poser de soucis.

Voici un lien pour les démarches à suivre, et là après t'es tranquille

http://www.drire.gouv.fr/pays-de-la-loi ... R11-00.pdf

@ laTortue

Oui ?

Pour une voiture ils refusent de baisser le PTAC ou le PTRA (question posée à propos de la nouvelle loi !) puisque homologation constructeur européenne !

Pour une remorque qui n'est peut-être pas passée par la DRIRE puisque moins de 500 kg il faudrait le leur demander !

Puis si c'est possible (???) garder la nouvelle homologation, en donner copie à la compagnie d'assurance (même si pas besoin de modifier le contrat !) et ne jamais dépasser ce poids surtout car la pesée...

Serge

Serge, je trouve qu'à 2 on est pas mal pour trouver les solutions juridiques

On devrait peut-être monter un "cabinet de consultation virtuelle" sur ce site

Je confirme,vous pouvez!!!Merci à vous Maitres...