question carte grise.....

[myrtille22]

bonjour,


je pense que mon message est peut etre pas dans la bonne rubrique mais je ne savais pas trop ou le mettre.....

c 'est concernant la carte grise, je m'y retrouve pas.
J'ai ete sur le service publique qui dit que c comme pour les voitures, on fait les memes papiers (donc certificat de cession, carte grise barree en entier a presenter..)
et sur un autre j'ai vu le kit d'immatriculation ou c'est marque que c'est a l'ancien proprio de faire une demande de cession avec la carte grise barree et moi je garde le coupon.

quand j'ai achete ma wilk, c vrai que le vendeur a garde la partie haute et ne m'a donne que le coupon et le cetificat de la vente fait en 3 exemplaire...

alors , quelle est la bonne methode, dois je demander le reste de la carte grise au vendeur, pour faire mes papier ou pas??
merci

[freteurr]

Normalement, c'est vendeur qui garde le petit coupon et l'acheteur qui prend la carte grise barré, daté le xx/xx/xxxx et signé (pour les carte grise après 2004).
Avant 2004, il fallait barré la carte grise daté daté le xx/xx/xxxx et signé, et de découpé un sur la carte grise.

Les certificat de cession ou de vente, il faut effectivement faire trois exemplaires (une feuille pour la préfecture ou sous préfecture, une feuille pour le vendeur et une feuille pour l'acheteur).

[myrtille22]

ahahha...donc du coup , j'ai encore tout fait a l'envers................
bon, vraiment trop nulle moi!!
donc si je comprends, vu que je fais la revendre pour reprendre une plus legere, (suite a mon probleme de ptac), des que j'aurais fait les papiers a mon nom, c moi qui garde donc le petit coupon et qui signale a la prefecture la vente et je donne le grand bout au futur acheteur?

par contre, c grave si c le vendeur a toujours a carte grise?pour faire ma demande de changement de proprietaire je dois la faire tout de suite?Le proprio est de vendee et moi de bretagne, alors du coup c un peu galere..

vraiment, vraiment, je me sens un peu nouille sur ce coup la...

[freteurr]

Je disait normalement,

Quand nous avons acheté la remorque en 2005, le vendeur venait de faire la carte grise suite à un déménagement et c'était la nouvelle à l'époque, nous avons eu la carte grise et le coupon, mais il fallait que le vendeur la carte grise, la daté et de la signé, et nous avons du y retourné le voir pour ça.
Le petit coupon, nous l'avons gardé durant des années, je ne sais pas si nous l'avons encore.

Le délai pour faire une carte grise, est d'un mois.

[Bonaud]

@ myrtille22

Tu veux dire que tu as acheté une caravane sans que l'on te remette la carte grise ???

A demander le plus rapidement possible à l'ancien propriétaire, en espérant qu'il soit honnête et de bonne foi....

Serge

[myrtille22]

non t'inquietes,

quand je l'ai achete, on a rempli les papiers de cession (en 3 exemplaires), j'en ai garde un pour moi
on a rempli la carte grise, le petit coupon est a notre nom, l'ancien proprio l'a signe aussi
et sur le haut de la carte grise, on a marque vendu le... et l'heure....etc..

par contre, mon probleme se trouve que l'ancien proprio m'a certifie qu'il gardait le haut de la carte grise et les 2 autres feuilles pour les envoyer a la prefecture.
moi j'ai que le coupon et une feuille de cession.
J'ai ete cet homme avec mon mari et sa femme, ils ont l'air de bonne foi, il m'a dit que a procedure avait change...moi j'etais pas convaincu.
Donc du coup, je me demande si je peux quand meme envoye ce que j'ai a la prefecture pour qu'elle soit a mon nom.

En plus, je l'ai achete et j'avais pas pris les bons chiffres pour savoir si je pouvai la conduire avec seulement le permis b, et resulat d'apres les pros du forum je peux pas , donc j'aimerai al revendre de suite et en trouver une autre avant cet ete et plus legere.

je suis vraiment une debutante, j'ai l'impression d'avoir fait toutes les betises en une seule fois!!

[Bonaud]

@ myrtille22

Pour immatriculer la caravane à ton nom, il te faut :
- L'ancienne carte grise barrée (vendu le xx/xx/xxxx avec signature du vendeur)
- Le certificat de cession (fais toi une photocopie avant si tu n'as qu'un exemplaire !)
- Le certificat de non gage, (appelé maintenant "de situation administrative") normalement remis par le vendeur pour prouver que la véhicule n'est pas gagé... (tu peux te le procurer à n'importe quelle borne en préfecture si tu ne l'as pas, mais ce n'est pas la norme....)

Oui pour le PTAC je me souviens...

Serge

[freteurr]

Tu peux toujours te renseigné à la préfecture. Ce que j'avais fait en 2005 pour la remorque, la dame avais dit qu'il fallait barré la carte grise, daté et signé par le vendeur. Mais pour, ce sont tes vendeurs qui ont faux.

Je ne sais pas si à immatriculé la caravane, si tu as dépassé un mois (la date d'achat, celle qui à été mise par le vendeur sur la carte grise), il ne faut pas roulé avec la caravane, car c'est une infraction.

[lebaniego]

par contre, mon probleme se trouve que l'ancien proprio m'a certifie qu'il gardait le haut de la carte grise et les 2 autres feuilles pour les envoyer a la prefecture.
moi j'ai que le coupon et une feuille de cession.
J'ai ete cet homme avec mon mari et sa femme, ils ont l'air de bonne foi, il m'a dit que a procedure avait change...moi j'etais pas convaincu.
Donc du coup, je me demande si je peux quand meme envoye ce que j'ai a la prefecture pour qu'elle soit a mon nom.

De mémoire, c'était à toi de conserver l'intégrale de la CG... Au passage en préfecture, ils te remettent le bas du coupon qui te permet de circuler durant un mois en attendant ton nouveau CI...
Tu ne dois pas renvoyer le coupon car tu te retrouves alors sans titre de circulation...

A moins que la procédure soit différente mais il y a un an, c'est ce que j'ai fait avec mon véhicule (Systéme SIV) :

"Dès la vente du véhicule d’occasion, le vendeur doit remettre à l’acquéreur :

La déclaration de cession d’un véhicule (formulaire cerfa 13754*02 (exemplaire n°1) remplie, signée
Attention : en cas de vente d’un véhicule par deux copropriétaires, les deux copropriétaires doivent signer la déclaration de cession ; l’un d’entre eux peut présenter une procuration,
Les justificatifs d’identité et d’adresse,
L’ancien titre de circulation : S’il s’agit de l’ancien modèle de carte grise « FNI » : le vendeur inscrit sur la carte la mention « vendu le » ou « cédé le », suivie de la date de la vente et de sa propre signature,
S’il s’agit du nouveau modèle de certificat d’immatriculation « SIV » : le vendeur remplit la partie haute du certificat d’immatriculation avec la mention « vendu le » ou « cédé le », suivie de la date de la vente et de sa propre signature. Le vendeur complète aussi le coupon détachable, dans l’encart prévu, par les coordonnées du nouveau propriétaire, la date de la cession et sa propre signature. Il permet à l’acheteur de circuler pendant un mois, jusqu’à réception de son nouveau certificat d’immatriculation,Attention : En cas de vente à un professionnel (sauf professionnel de la destruction), le coupon détachable ne doit pas être rempli. Ce coupon détachable ne sera renseigné qu’au moment de la vente à un particulier,
un certificat de situation administrative (non-gage) datant de moins de 15 jours (une demande en ligne peut notamment être effectuée gratuitement sur le site du ministère de l’Intérieur (voir rubrique Services pratiques > Obtenir un certification de situation administrative),ou en préfecture sur une borne,
la preuve du contrôle technique . Si le véhicule a plus de 4 ans, le contrôle doit dater de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite,
Attention : la visite technique doit avoir été effectuée dans les six mois qui précèdent la date de dépôt du dossier de demande de nouvelle carte grise à la préfecture par l’acquéreur. Il n’y a pas de contrôle technique obligatoire en cas de la vente du véhicule à un garagiste.
L’attestation du service livrancier si le véhicule provient d’une administration de l’Etat."


http://www.ants.interieur.gouv.fr/ants/ ... ule-d.html

[freteurr]

Depuis le SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules) (avril 2009 pour les véhicules neuf et octobre 2009 pour les occasions), ça à un peut changé par rapport aux FNI.

[Bonaud]

@ lebaniego

Sauf qu'il n'y a pas de contrôle technique (en France !) pour les caravanes...
Ces lignes là sont à oublier pour les remorques et caravanes...

la preuve du contrôle technique . Si le véhicule a plus de 4 ans, le contrôle doit dater de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite,
Attention : la visite technique doit avoir été effectuée dans les six mois qui précèdent la date de dépôt du dossier de demande de nouvelle carte grise à la préfecture par l’acquéreur. Il n’y a pas de contrôle technique obligatoire en cas de la vente du véhicule à un garagiste

Serge

[lebaniego]

@ myrtille22 : essaye de récupérer la CG auprès du vendeur car tu devras fournir la partie haute en préfecture...

Moi j'avais gardé le coupon ainsi qu'un récépissé remis par la préfecture lors de la demande de CG à mon nom... Si tu n'as pas la partie haute de la CG, pas d'immatriculation possible...

[freteurr]

Oui, l'acheteur doit toujours repartir avec la carte grise des véhicules.


En 2009, ceux qui ont immatriculé des caravanes neuve (ou pour ceux qui ont eu une remorque neuve), il y a eu des soucis avec les logiciels de carte grise lors du passage de ces nouvelles plaques, concernant le contrôle technique, car sur la carte grise, il y avais la date limite pour passé le contrôle technique. Maintenant, cette erreur est réparé, il me semble que ça été fait gratuitement pour ceux qui avait cette erreur.

[myrtille22]

merci a tous pour vos reponses ,

oui je compte bien recuperer la partie haute, je vais sans doute lui telephoner demain.
J'etais moi aussi persuade que le vendeur n'avait plus rien a faire avec la carte grise maintenant qu'elle etait vendue mais, les femmes n'y connaissent jamais rien a ce qu'il y parait, hein!!!!!

La prochaine fois, je ferais a mon idee, et j'ecouterais pas mon mari!!!!!lol

en tout cas, merci pour tout!!!
bizz