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Pourquoi re payerait-on la TVA une deuxiéme fois pour une occasion ?
et surtout pour un achat de particulier a particulier ?
Je suppose que si c'est comme en France ,
avec un certificat de non gages et un certificat de cession ou de vente ça suffit ?

Biloue a écrit : ↑

08 avr. 2018 00:26

Bonsoir,
J étais prête à signer mon bon de commande pour l allemagne (hobby 560 wfu excellent) quand soudain je trouve une hobby 495 wbf excellent en belgique, d occasion vendue par un particulier.
Ca m interesse beaucoup. Par contre, faut il toujours le coc pour un achat d occasion à un particulier? Car s il l a fourni pour immatriculation cela risque de poser problème.
Doit on toujours payer la tva dans le pays d origine en cas d achat à un particulier?
Merci

Demande à Philcox pour l'achat de sa Knaus, si le COC est resté en sa possession ou si c'est le CT qui le tient dans ses archives

Le COC chez Hobby c'est depuis 2010.

Quand, j’ai revendu, l’Adria, j’ai remis à l’acheteur, le COC original et le certificat d’immatriculation (ancienne carte grise) ainsi que le dernier rapport du CT . Je n’ai garde que des copies ,au cas où mais rien ne m’y oblige .
Le vendeur professionnel m’a remis le COC original de la KNAUS ainsi que la demande d’immatriculation.
Donc le COC accompagne toujours la caravane, c’est son passport qui prouve que le véhicule est conforme aux normes européennes et peut être immatriculée dans tous les pays de l’Union Européenne.
Mais par exemple , les Hobby venduent en Hollande n’ont pas de COC fourni systématiquement, il faut l’exiger et parfois contacter l’importateu Belge et payer au moins 150 € .

Merci Philippe pour cette réponse plus que complète.
Ce qui signifie que la si la caravane que veut acheter Biloue fut immatriculée en 2010, son vendeur lui transmettra ce faMeux COC.
Réponse qui confirme combien c'est important de posséder le COC pour l'immatriculation.

Les 495 WFB, sont commercialisé depuis aout 2016 ou 2017.

Une autre précision, le certificat de cession n'existe pas en Belgique.

Mdame Lili a écrit : ↑

08 avr. 2018 09:49

Biloue a écrit : ↑

08 avr. 2018 00:26

Bonsoir,
J étais prête à signer mon bon de commande pour l allemagne (hobby 560 wfu excellent) quand soudain je trouve une hobby 495 wbf excellent en belgique, d occasion vendue par un particulier.
Ca m interesse beaucoup. Par contre, faut il toujours le coc pour un achat d occasion à un particulier? Car s il l a fourni pour immatriculation cela risque de poser problème.
Doit on toujours payer la tva dans le pays d origine en cas d achat à un particulier?
Merci

Demande à Philcox pour l'achat de sa Knaus, si le COC est resté en sa possession ou si c'est le CT qui le tient dans ses archives

Le COC chez Hobby c'est depuis 2010.

Bin c'est tout a fait normal tout comme avant 2010 quand j'ai toujours du remettre le certificat de conformité avec la caravane que je revendais ou comme le concessionnaire me l'a toujours réclamé a chaque fois qu'il a fait la reprise d'une de mes caravanes
autrement je vois pas comment l'acheteur aurait pu la faire immatriculer quand on changeait encore l'immat
ou avoir une nouvelle carte grise maintenant que l'immat est a vie !

en clair, ca veut dire quoi ?

tu parle d'une vente entre particulier ?

en France, en Europe ?

Le problème est réglé : j ai finalement commandé ma Hobby 560 wfu excellent en Belgique neuve. Environ 350€ de plus qu en allemagne mais avec un meilleur mover et une antenne en plus. Au final, vu que le vendeur allemand etait à 5h30 de route aller et que ce vendeur est à une heure de chez moi c est vite calculé.

Le vendeur a été très clair sur le retour en France. Il est à 10mn de la frontière.

Niquel.... livraison fin juin

Dans les papiers fournis le jour de la vente, doit on avoir un quitus fiscal ou une dispense de quitus?

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... e=20100620

Article 1c3

Le quitus ou la dispense est il/elle à fournir par le vendeur ou par les impots en France ?

Merci pour votre aide car l ants n a pas su me répondre (ils sont compétents c est fou)

Bonjour,

Pas besoin de quitus pour une caravane puisque vous paierez la TVA en Belgique....

seule la facture originale vous sera demandée (en plus du COC)

Depuis janvier, on doit faire les démarches par le site Ants pour la carte grise.

D après la sous préfecture que j ai eu ce matin au téléphone, des personnes se sont vues refuser la carte grise parce qu ils n avaient pas joint de quitus fiscal.

Après appel au site ants (ou je vous avoue les conseillers sont des incompetents notoires), si pas de justificatif de quitus ou de dispense (cette derniere notée sur le coc), refus de carte grise......

Bonjour ,
@ Biloue : Pour immatriculer un véhicule neuf auprès du site ANTS , il faut suivre la procédure indiquée .
site ANTS :https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vo ... l-etranger

Il ne faut pas de quitus fiscal pour les remorques ( caravane = remorque )

obs: avant de vous connecter sur le site ANTS , scanner les documents demandés ( format JPG < 1 MO )

Je viens d'effectuer cette démarche et pas de problème sauf le délai un peu long ( demande réalisée le 18 mai et réception carte grise le 6 juin )

Cordialement

un grand merci Denis pour cette réponse très précise.

C'est ce que j'avais dit à l'employée de l'ANTS hier au téléphone (qu'il me semblait que c'était considéré comme une remorque car non motorisé). Elle avait l'air outrée par mes propos, me disant qu'une caravane n'avait rien à voir avec une remorque.

En même temps, ils ne sont pas tout à fait nets dans l'administration française, il suffirait d'ajouter le mot caravane dans leur phrase en gras.

Surtout quand on trouve ce genre d'infos sur le net, qui précise bien quitus fiscal ou dispense de quitus obligatoire : https://demarchesadministratives.fr/dem ... e-caravane

Me voilà définitivement rassurée, un coup de stress inutile à 8 jours d'un si beau jour....

PS : ma caravane est construite aujourd'hui

Du coup, tu as fait faire des plaques provisoires pour pouvoir aller récupérer ta caravane avant?