caravane flashée

[gaston990]

Omer, tu as eu de la chance de ne pas passer au tiroir caisse !
Début des années 70, avec mes parents, on revenait du Cap Gris-Nez vers La Panne. On se croyait sur une route principale; à un carrefour, on tombe sur un sens unique; surpris, mon père s'arrête pour faire demi-tour. Une voiture sort du sens unique, fait un appel de phare. On se dit : tient, ils nous préviennent ! et bien non, c'était des "poulets" ! ils ont pris mon père dans leur voiture, lui ont fait passé un interrogatoire complet : quel âge a votre mère (ma grand-mère !), votre père... Un jour mon père a été convoqué au tribunal à Dunkerque, c'est l'assurance qui a désigné un avocat et mon père a été condamné à payer, je crois 2000 FB (une cinquantaine d'euros) ! Pas content, il nous avait dit "on n'ira plus en France, je ne paierai pas !" mais c'était sans compter : ce sont nos contributions directes qui sont venues rechercher les petits sous pour les envoyer en France ! Et on est retournés en France !

[Oliver Twist]

Bonjour

Je vais quand même demander à une gendarmerie demain et je vous tiens au courant.
Merci

[Bonaud]

@ Oliver Twist

Bonjour,

Tu as vu ce site ?
http://www.radars-auto.com/info-radars/ ... -rouge.php

Les radars contrôlant le franchissement des feux rouges ne surveillent pas le franchissement au feu orange, le radar entre en action uniquement lorsque le feu passe au rouge et qu'il détecte un véhicule franchissant la ligne d'effet du feu tricolore matérialisée au sol.
Ce que vous risquez en franchissant un feu rouge
Le franchissement d'un feu rouge c'est 4 points en moins sur votre permis de conduire et 135 euros d'amende.

Serge

[freteurr]

Certains radars de feux rouge sont visible.

En suivant les conseils des avocats spécialisés, tu peux éviter la perte des points.

[Bonaud]

@ freteurr

Simplement s'il s'agit d'une photo arrière, le titulaire de la carte grise ne se souvient plus de qui était au volant à ce moment là (aucune dénonciation ne sera demandée, ce serait illégal !), il paiera l'amende mais sans retrait de points...

Serge

[freteurr]

Même certains radars qui flash par l'avant, le conducteur n'est pas toujours reconnaissable. Il y a même une personne qui à été au tribunal pour faire annuler la contravention ou de ne pas avoir de perte de point. ça été passé à la télé dans un reportage.

[Bonaud]

@ freteurr

En l'occurence si c'est le N° de la caravane qui est relevé, il doit s'agir d'un flash arrière ??

Et sur le site déjà donné:
http://www.radars-auto.com/info-radars/ ... -rouge.php

On peu y lire ceci :
Le radar situé dans un boitier de forme variable suivant les modèles est installé sur un poteau à plus de 3 mètres de hauteur. Le radar est orienté pour que les photos soient prises par l'arrière.

Serge

[freteurr]

Pour mon précédent message, je parlait pour un excès de vitesse.

Des radars de feux rouge, j'en ai déjà vu.
Et j'ai déjà vu des extraits de fonctionnements.


Dans un journal télévisé, il avais diffusé un reportage sur les radars de feux rouge à Marseille. Les radars qu'il avais filmés n'était pas fiable, mais ça à du rentré en ordre depuis.

[Bonaud]

@ freteurr

Les photos non reconnaissables sur radar pour excès de vitesse, ce n'est pas nouveau....

C'est même un des "grands classiques" mis en avant à la fin des années 80 et pendant les années 90 par l'association Auto-Défense sise à St Étienne, et dirigée par monsieur Francis Rongier....Avec la lutte contre les suspensions administratives de permis !
(il se trouve que j'en étais adhérent... )

Cette personne s'occupe toujours de ce type d'association sur St Étienne toujours....
http://www.permis-sans-points.fr/

Je dis de suite que je ne peux être d'accord avec l'option politique qu'il a affichée récement... STOP sur le sujet !!!


J'en ai pour ma part bénéficié pour un excès de vitesse de la fin 1992, avec pour défenseur maitre de C....t, avocat parisien spécialisé dans la défense des automobilistes et membre de la direction d'Auto-Défense...
Il y a eu plusieurs oppositions à ordonnances pénales, suivie d'un jugement au tribunal de police et d'un appel...

Ce n'est pas passé en cour d'appel, car l'amnistie présidentielle de 1995 est intervenue avant !!!

Si je n'avais pas été adhérent à Auto-Défense, cela m'aurait coûté 5800 FF TTC de l'époque pour un dossier plaidé en région parisienne (j'ai eu le double de la facture !)

Serge

[Bonaud]

Pour revenir au sujet principal, extrait d'un jugent de la Cour de Cassation (concernait un semi remorque !) :

...
Attendu que, pour écarter l'argumentation du prévenu, qui sollicitait sa relaxe en soutenant que la remorque dont le numéro d'immatriculation avait été relevé n'était pas un véhicule à moteur disposant d'un conducteur et que celui du véhicule tracteur n'avait pu, en l'espèce, être identifié, le jugement prononce par les motifs partiellement reproduits au moyen ;

Attendu qu'en cet état, la juridiction de proximité a justifié sa décision ;

Qu'en effet, s'agissant d'un ensemble routier circulant à une vitesse excessive, si la responsabilité pénale de la contravention d'excès de vitesse incombe nécessairement au conducteur du véhicule tracteur motorisé, il n'en demeure qu'à défaut d'identification de celui-ci, le titulaire du certificat d'immatriculation de la remorque peut être déclaré redevable pécuniairement de l'amende encourue ;
D'où il suit que le moyen doit être écarté ;
Et attendu que le jugement est régulier en la forme ;
REJETTE le pourvoi ;

Mais je ne connais que cet extrait....Radar de vitesse ou radar de feu rouge, je ne sais pas mais me renseigne...

Serge

[Oliver Twist]

Bonjour à tous,

Je me suis renseigné à la gendarmerie, j'ai expliqué le cas et ils m'ont répondu de contester en faisant provision de 135 Euros et d'envoyer l'explication suivante, ma caravane Hymer living faisant 6m 35 de long flêche comprise , mon vehicule tracteur est passé au vert et le reste au orange ou rouge vitesse 50 km/h vu la longueur, bien sur à joindre avec notice technique de la caravane longueur spécifiée avec photo latérale et on atendra la suite .Ils m'ont dit aussi qu'une caravane n'est pas un véhicule tracteur donc pas de conducteur.Voilà......

Merci de vos éclaircissemens

[freteurr]

Voila quelques renseignements intéressant et utile. Mais il faut voir si ça va marché ou pas.

[KryLo]

bonjour,

j'ai eu un cas similaire en revenant de vacances cette année mais avec un radar discriminant qui m'a flashé à 87 au compteur soit un gros 84. Il m'a surement pris pour un PL. J'attends l'éventuel envoi de l'avis de contravention (car il y a des soucis avec ses nouveaux radars qui ne font pas toujours le distinguo entre caravane, camping car et PL).

[freteurr]

Il parait que ces radars là sont repartis en tests.
Par contre, les autocaravanes (nouveau appellation des camping-cars) de plus de 3500 de kg sont aussi limiter en vitesse comme les camions.

[Bonaud]

@ KryLo

Et tu n'étais pas dans le cadre de la loi de 2008 dès fois ??
(R413.8 du code de la route !)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... odeArticle

Soit :
- Route autre qu'une autoroute ou une voie rapide
- Tractrice avec une remorque (ta caravane) dont le PTRA est supérieur à 3500 kg (on ne prend pas en compte le poids de la remorque !)

Si jamais c'était le cas, tu serais le premier (à ma connaissance) à te faire verbaliser à cause de cette loi...

Serge