Page 1 sur 1
taxe ordures menageres
Publié : 29 juil. 2010 17:09
par fiou406
bonjour je voudrais vous demander si je devrai payer une taxe ordure ménages car je viens de louer un terrain chez un cultivateur a pour bail de 3 ans c dans un fond de champs a l'entrée d'un bois très éloigner du village et moi j'habite a 20 kilomètres de ce village alors a chaque fois que je vais a ma caravane je reprends mes ordures il n'y a pas eau et pas électricité sur terrain merci de me dire quoi car je ne sait pas
Re: taxe ordures menageres
Publié : 29 juil. 2010 20:10
par Papy80
Bonjour !

C'est un cas particulier !

il vaudrais mieux te renseigner a la Mairie de cette commune !

As-tu vraiment le droit de poser ta caravane sur ce terrain et a quelles conditions !

Re: taxe ordures menageres
Publié : 29 juil. 2010 22:03
par metallian
Salut
Si c'est un terrain agricole, non, beaucoup de gens louent des terrains pour faire des jardins et ne paient aucune taxe.
Re: taxe ordures menageres
Publié : 29 juil. 2010 22:58
par france
salut,
est ce que les éboueurs passent vers ton terrain ?
si non pas de soucis, pas de taxe !

Re: taxe ordures menageres
Publié : 30 juil. 2010 07:44
par fiou406
bonjour merci bien de vos réponses
pour info pas de passage de camion pour ramasser ordures ménagères il y a un contenaire a cote du cimetière mais au moins a 2 kilomètres du terrain
car chemin pour arriver au terrain pas très bon
alors ne sait pas quoi
le bout de terrain est le prolongement d'un champ cultiver et j'ai du mettre du grillage tout au tour
merci bonne journée a vous
Re: taxe ordures menageres
Publié : 31 juil. 2010 09:56
par robocopfp
le Maire peu te répondre mais il n est pas sur qu il soit dans la véritée,
exemple :
j ai demander au Maire de ma commune si j étais raccorder au tout a l égout ,
il ma envoyer voir un employer municipal car lui ne sait rien,
il vaut mieux voir au service administratif de la préfecture la il y a des spécialistes en la matière
Re: taxe ordures menageres
Publié : 03 août 2010 16:07
par pachounette
Euh, mais t'es locataire du terrain ?
C'est le proprio qui paye la TOM (Taxe Ordures Ménagères) sur sa taxe foncière.
C'est le proprio qui veut t'en faire payer une partie ? Faut voir avec lui alors.
Puis de toute façon on paye pas une TOM sur un terrain, que sur un bâtiment.