Forum Lacaravane.com

Bonjour,

Mon oncle viens de me donner sa caravane pliante casita qui est immatriculée en Suisse ( carte grise Suisse à son nom).Je viens de faire les démarches administratives de la drire qui me demande un certificat de conformité ( gaz, electricité..)du constructeur.
Sachant que Casita n 'existe plus, je viens vers vous pour m'éclairer dans ses démarches.

Merci par avance pour vos réponses
pickwick

Bonsoir et bienvenue !

Bonsoir Pickwick,
Bienvenu sur le forum, de quelle région es-tu ?...
Pour ta question, j'ai déja demandé, pour une caravane Hollandaise, mais il semble que ce soit assez compliqué d'obtenir un certificat de conformité, surtout si le constructeur n'existe plus.
Bon, allér, courage !!! Peut-etre que tu trouveras une réponse sur le forum.

Bonjour et bienvenue sur le forum.

Pour un constructeur qui n'existe plus, effectivement, c'est très dur.
Une marque qui n'existe plus, mais qui fait partie d'un groupe dont encore existant, ça peut encore marché.

Pour le certificat d'homologation pour les anciennes caravanes, dont elle proviens d'un autre pays.
Le certificat d'homologation total > juste à passé à la préfecture pour faire une immatriculation.
Le certificat d'homologation partiel > c'est la longue procédure, de la mettre aux normes, de passé par différent organismes dont la DREAL. Voir les liens si dessous :
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 197&t=7353
http://www.lacaravane.com/forums/viewto ... 97&t=20719

Bonjour a tous,
Est-ce a l' acheteur, ou au vendeur de se procurer le certificat de conformité ?...
En fait, je sais une caravane " hollandaise" a vendre, et en parfait état, mais le propriétaire me dit que c'est a moi de faire la démarche pour le CF.
Comme je n'ai pas envie de me tracasser avec cette démarche, je laisse tomber l'affaire. C'est dailleurs pourquoi, il n'arrive pas a vendre sa caravane, car ça fait longtemps que je la vois sur le BC.
PICKWICK, merci pour ton MP Je vois la région ou tu résides, c'est là ou je vais a la peche, du coté de Champagnolle. Tous les ans, vers l'ascenssion, ou pentecote, je peche dans la haute rivière d'ain, ou les poissons, " Ombre communs" et "truites" se laissent leurrer sans trop de difficultés.
Mais, je te rassure , tous les poissons pris, sont remis a l'eau !!!

Je crois que tu mélanges les termes : certificat d'homologation et certificat de conformité.

Si une achète une voiture ou une caravane dans un pays de l'union européenne. C'est à l'acheteur de faire les démarches pour avoir le certificat d'homologation.

Pour revenir à la question de pickwik : je pense que c'est impossible d'obtenir un certificat de conformité même partielle si le constructeur a disparu. A mon avis, il faut se rapprocher de la DREAL pour demander conseil.

Je pense que c'est mission impossible pour un constructeur qui à disparu.
Un certificat de conformité partiel, c'est une partie de la caravane qui est aux normes, il reste l'autre partie à mettre aux normes.
Avec un certificat partiel, il n'est pas possible de faire un certificat en préfecture.

David donne-moi l'explication pour :
certificat de conformité
certificat d'homologation

Je donne la version Belgique : le certificat d'homologation est nécessaire pour immatriculer une caravane, cela signifie que la caravane possédant ce certificat est reprise dans la liste officielle des marques et aussi des modèles commercialisés en Belgique. Toutes les caravanes possèdent un certificat d'homologation quelque soit son pays d'origine.

Le certificat de conformité ou COC est un certificat valable dans les pays de la CEE. Toutes les caravanes possédant ce certificat sont automatiquement enregistrées dans la base ou ajoutées dans la liste officielle des marques commercialisées en Belgique.
Tous les fabricants ne délivrent pas encore ce COC.

Lili : pour moi, le certificat de conformité c'est bien ce que tu décris mais quand la caravane est homologuée (ou réceptionnée) dans toute l'Europe. C'est le constructeur qui le fournit pour faire immatriculer le véhicule dans n'importe quel pays membre.
Le certificat d'homologation, je ne connais pas en France et je pense que c'est un autre nom donné pour le certificat de conformité, mais je n'en suis pas certain.

Moi, j'appelle certificat de conformité.
Il faut que je regarde celle de la Hobby, quand le dossier de sortie

Bonjour, déjà c'est au vendeur et non a l'acheteur de fournir les documents qui permettrons a l'acquéreur d'immatriculer a son nom la caravane . Faute de quoi il reste avec son bien . Ceux qui pense le contraire sont naïf et risque de se retrouver avec une caravane nom immatriculable a son nom donc un jolie cadeau empoisonner , et le vendeur aura trouver un bon pigeon
Malheureusement celui qui ne sais pas ne sais pas et aucun document " certificat de vente " ne le spécifie
Je trouve cela lamentable de ne pas tenir informer les acquéreur
Un certificat de conformité auprès du fabriquant de caravane ce paie j'avais perso payer le miens 140 euros pour une caravane que m'avais donner mon frère qui vie en belgique
alors soyer prudent pas de certificat pas d'achat
Pas d'achat
Pas d'achat
Pas d'achat
Et oui j'ai bien dit pas d'achat , sinon vous risquez de jeter votre argent par la fenêtre ,ou les baies ...
Car une caravane dont vous n'êtes pas reconnu propriétaire n'est de par le faite ni assurable ne peu pas prendre la route ......et fini comme cabane a poule au fond du jardin
Je suis peut être dur avec mes propos mais un vendeur pour ce débarrasser de son bien vous fera croire monts et merveilles

@ Chindy
Les différents document de la vente, c'est effectivement au vendeur de les fournir.
En cas d'achat à l'étranger, c'est plus compliquer. Pour le certificat d'homologation, c'est à l'acheteur de faire les démarches, surtout si ce n'est pas fourni par le vendeur. Si c'était une homologation par pays, il faudra le certificat correspondant, attention aux pièges.

Chindy a écrit : Car une caravane dont vous n'êtes pas reconnu propriétaire n'est de par le faite ni assurable ne peu pas prendre la route ......et fini comme cabane a poule au fond du jardin
Je suis peut être dur avec mes propos mais un vendeur pour ce débarrasser de son bien vous fera croire monts et merveilles

Bonjour Chindy,

Ma femme et moi-même sommes dans la même situation avec une caravane ROLLER. Elle est immatriculée en Italie et des parents nous l'ont donnée. Nous ne pouvons l'immatriculer mais une mutuelle a bien voulu nous l'assurer.