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Du grand n'importe quoiBonaud a écrit :NON !freteurr a écrit :Bonjour,
Si la BUSTNER n'a pas encore été immatriculer, elle considéré comme neuve.
Comme une occasion 0 km, puisque ne correspondant plus au millésime !
Serge
Ah bon et pourquoi ???yannick62 a écrit :Oui mais les gens dans 4-5 ans ne vont pas (ne pourront plus) regarder les différences d'équipement d'un millésime à l'autre donc ce ne sera plus un problème
J'avais pas vu ton intervention et je vois que l'on dit bien la même chose : c'est la date de la ,première immatriculation qui définit la côte du véhicule point barre.Tigrane_78 a écrit :Du grand n'importe quoiBonaud a écrit :NON !freteurr a écrit :Bonjour,
Si la BUSTNER n'a pas encore été immatriculer, elle considéré comme neuve.
Comme une occasion 0 km, puisque ne correspondant plus au millésime !
SergeVraiment avant d'intervenir sur tout et croire que l'on sait tout ...
Depuis le décret N° 2000 - 576 du 28 juin 2000 qui a supprimé le millésime automobile au 1er juillet 2000 la notion annuelle n'existe plus modèle 2009 ne veux rien dire hormis le fait qu'elle soit fabriquée à partir du premier janvier (voiture et caravane qui doivent être immatriculées).
La cote de la caravane comme de l'automobile tiendra compte de la première date d'immatriculation et l'obtention d'une carte grise.
Une caravane qui n'est pas immatriculée et qui est en concession en ce moment et qui sera immatriculée en 2009 sera considérée comme neuve.