Pièces Justificatives

[thithi]

Bonjour

Je devrais acheter une caravane vintage , le modèle que je désire se trouve plus facilement chez nos voisins que sur la métropole.

Savez vous quelles sont les pièces justificatives à fournir pour l'immat ou s'il faut la repasser aux mines ?

Dans ce dernier cas, je la passe véhicule de collection auprès de la FFVE

D'avance merci de vos réponses

Thierry

[cyber-greg]

dans quel pays? elle à plus de 30 ans?

[cyber-greg]

si le véhicule existe sur le marché français et que le PV de mine convient au marché français, pas besoin de passer par les mines ça c'est sur. ce modèle exacte à été vendu en France?

[freteurr]

à une époque, les caravanes était homologué par pays.
Les homologations européennes pour les caravanes existe depuis 2009, certains constructeurs l'on mis en application avec les modèles 2010 et d'autres avec les modèles 2011.
Si le modèle à été commercialisé en France, c'est tout bon. Sinon, c'est le parcours du combattant qui commence, la mise aux normes, passage à la DREAL (ex DRIRE, ex mines).
Pour une carte grise normale, il faudra le certificat d'homologation fourni par le constructeur ou de l'importateur.