Immatriculation de caravane "artisanale"

Discussions sur le projets de fabrication de sa caravane artisanale.

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Pohl
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Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Pohl » 23 déc. 2014 19:58

Bonjour à tous,

Celui-là est mon premier sujet, comme vous pouvez bien le voir. Je suis "tombé" sur votre site après différentes recherches, j'ai l'impression que vous avez une bonne communauté ici, et avec un peu de chance je trouverai quelques réponses.

Bien, après beaucoup de réflexion, je souhaite faire construire une "tiny house". Qu'est-ce que c'est ? C'est carrément une maison, sur roulettes. Disons l'association d'un châssis remorque + une maison en bois, le tout d'une largeur inférieure à 2.55 m, et un PTAC sous les 3.5 tonnes.

Voici un exemple pour que vous ayez une meilleure idée :

http://www.tumbleweedhouses.com/products/cypress/

Je connais un architecte prêt à m'aider, et des gens pour la fabriquer. La grosse question concerne l'immatriculation. Je pense acheter une remorque homologuée, d'un fabricant comme celui-là :

http://www.remorquesh.fr/index.php?opti ... d8e1801dc6

Et sur ce plateau, construire la maison. Je pense que ça faciliterai l'obtention de la carte grise. Est-ce qu'il faudrait quand même présenter l'ensemble à la DRIRE ? Ou est-il possible d'obtenir une CG pour le plateau, puis construire par dessus, en respectant le code de la route ?

Je vous remercie d'avance !

Cordialement,
Pohl.

Bonaud

Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Bonaud » 23 déc. 2014 20:03

Bonjour et bienvenue sur le forum Pohl,

Tu devras absolument présenter l'ensemble pour une "réception à titre isolé" auprès de la DREAL (qui a remplacer la DRIRE), pour pouvoir l'immatriculer, et l'assurer dans les règles...
Pas gagné d'avance...

Si tu pars d'une remorque existante, il te faudra l'autorisation du constructeur de la remorque pour la modifier...

Serge

Pohl
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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Pohl » 23 déc. 2014 20:10

Bonjour Bonaud et merci pour ta réponse.

Le passage à la DREAL peut être un peu laborieux je suppose, mais si dans la construction je prends en compte les préconisations, ça devrait pas trop poser des soucis je me dis !

Le fait de partir d'un châssis déjà homologué doit aider, surtout par rapport aux performances dynamiques nécessaires (freinage, etc.). Mais, concernant la construction même de la caravane, est-ce que ça se limite à la position des feux "stop" et des choses comme ça ? La solidité de la construction, comment est-elle appréciée ?

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blancoco
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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par blancoco » 23 déc. 2014 20:14

Bon courage, et surtout bonne chance :|
Burstner 5705 Tv city - année 1989 - double essieux - Ptac 1300 - Pv 1079 - Cu 221
[imgImage[/img]

Bonaud

Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Bonaud » 23 déc. 2014 20:16

Je n'y suis jamais passé, mais je suppose que tout ce qui relève de la sécurité est testé selon les normes bien précises des constructeurs des véhicules de loisirs...

Donc les poids, les circuits de gaz, électricité, eau, la répartition des masses doivent répondre aux normes...

Le plus simple serait de te renseigner avant de commencer tes travaux auprès de la DREAL de ton département....

Question subsidiaire, tu tracterais avec quoi, et avec quelle catégorie de permis ???

Serge

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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par freteurr » 23 déc. 2014 20:29

Très bien de ce lancer dans de telle aventure.
Concernant la remorque, demande en premier temps au constructeur. Le constructeur pourra sans doute répondre tes questions, voir une remorque ou un châssis sur mesure.

Pour une caravane ne possédant pas une homologation européenne, acheté d'occasion par un particulier dans un autre pays, pour l'homologation est long.
Pour les feux de signalisations, il faut respecté les normes actuelles.
Pour l'électricité et le gaz, tout dépend de tes besoins, mais ça devra être aux normes actuelles


Côté permis et véhicule tracteur, ce n'est pas le sujet.
Bonjour,
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Au revoir

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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Pohl » 23 déc. 2014 20:30

Là où je travail, nous avons une très bonne relation avec une personne qui fait des réceptions à titre isolés, car nous carrossons des véhicules d'incendie. Je demanderai un peu d'information à cette personne là, avec une esquisse du projet.

Très bonne question. Je me suis beaucoup renseigne, et il faudrait impérativement le permis EB, et un véhicule d'un PTRA de 7 tonnes. Notamment, des Land Rover Defender (mais pas tous les modèles...) ou encore mieux, des "petits" poids lourds de 3.5 T avec le bon PTRA (typiquement sur leboncoin, un camion benne léger héhé).

Autrement, je suppose qu'il faut impérativement immatriculer la caravane, si on veut circuler avec. Mais si je mandate une société de transport, qui pourra la faire monter à la fois sur une grosse remorque, y a-t-il besoin ?

Bonaud

Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Bonaud » 23 déc. 2014 21:07

Pohl a écrit :Autrement, je suppose qu'il faut impérativement immatriculer la caravane, si on veut circuler avec. Mais si je mandate une société de transport, qui pourra la faire monter à la fois sur une grosse remorque, y a-t-il besoin ?
Pas compris là ???

Ton but est d'être itinérant, ou de déposer ta "caravane" à demeure sur un terrain ??
(et dans ce cas là pourquoi un châssis de remorque, plutôt un accord des services d'urbanismes de la mairie !)

Serge

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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Pohl » 23 déc. 2014 21:13

Encore une bonne question !

Le sujet est un peu flou, car cette utilisation est encore très peu répandue en France (j'ai l'impression) et par conséquence, la législation laisse quelques zones d'ombre... En effet, je souhaite habiter dans cette caravane. Plusieurs possibilités à terme : soit être relativement itinérant (pour les vacances, disons), soit rester sur un terrain pour un temps indéfini, hébergé par le propriétaire.

Aujourd'hui j'habite dans une toute petite ville, et je sais pas combien de temps je vais vouloir rester sur place. Mon but c'est d'arrêter les loyers, avoir un "chez moi", et pouvoir déménager plus ou moins librement. Si jamais je trouve un autre travail ailleurs, il sera plus simple de négocier avec le propriétaire d'un terrain de me laisser poser la caravane, plutôt qu'avec une "maison".

Bonaud

Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Bonaud » 23 déc. 2014 21:27

Tu parles de terrains de camping, ou de terrains "privés" ???

Concernant ces derniers, la municipalité peut réglementer le stationnement, ou le séjour (y compris sur un terrain privé) des caravanes et autres Habitations Légères de Loisirs, il suffit que cela soit mentionné au POS ou au PLU, voire tout simplement que ce terrain soit dans un périmètre protégé, par exemple à proximité d'un point de captage des eaux, la proximité d'un monument classé ou autre raison...
Certains n'ont pas même le droit de laisser leur caravane près de leur maison, sur leur terrain !!!
(cas de ma sœur qui est à moins de 500 mètres d'une église partiellement classée, normalement elle ne devrait même pas la stationner devant chez elle le temps de la charger...)

Concernant les terrains de camping là c'est différent, encore que l'on ne peut pas légalement avoir son domicile dans une caravane, même les personnels de chantiers qui y vivent à l'année doivent posséder un domicile autre !!!

Serge

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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Pohl » 23 déc. 2014 21:31

Bien que j'aimerais rentrer dans ce schéma, la subtilité est dans le mot "amovible". C'est à dire, est-ce que dévisser 12+ boulons, puis soulever la construction avec une grue, est toujours considéré comme amovible ? :)

Concernant les terrains. C'est vrai que là encore il y a des zones floues (ou pas très floues mais étranges quand même...). Je pensais surtout aux terrains privés, avec dans l'idéal une construction à proximité, dans laquelle le propriétaire accepterait de m’héberger de manière officielle pour avoir un domicile...

Bonaud

Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Bonaud » 23 déc. 2014 21:32

@ Toy 17

Quand tu vois ce qui est donné en exemple :

Image

Difficile de tout démonter/remonter à chaque fois, et à priori ce n'est pas le but recherché puisqu'il est question de "caravane artisanale"...

Serge

Bonaud

Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Bonaud » 23 déc. 2014 21:35

@ Pohl

Ne confonds pas "résidence", et "domicile légal officiel"...

Serge

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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par Pohl » 23 déc. 2014 21:37

Après, il y a l'exemple des gens de voyage. Il me semble qu'à partir d'une taille déterminée, la commune doit avoir un espace pour héberger ces utilisateurs. Sous quelles conditions par contre ? Avec l'obligation de repartir peut-être ? Mais... s'ils repartent un jour pour revenir après, ça remet les compteurs à zéro peut-être ?

Serge, effectivement dans ce cadre imaginé, le domicile légal officiel serait chez le propriétaire du terrain. Et la résidence, et bien...

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Re: Immatriculation de caravane "artisanale"

Message par freteurr » 23 déc. 2014 21:39

Les parois des caravanes, sont fixé sur le plancher, le plancher est fixé au châssis, mais ce n'est pas amovible.
Si c'est amovible, ça peut être bien différent.

Les remorques multi-usage, certaines de ces remorques possède des ridelles amovible. Donc voir sur les points de fixations des ridelles.
Bonjour,
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Au revoir

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