Bonaud a écrit :Ah bon ? Une marque (Hobby par exemple) peut déposer un brevet pour un produit fabriqué par une autre marque (Dométic...)freteurr a écrit :Cela fait des de nombreuses années que certains constructeurs de caravanes et de camping-cars, dépose des brevets pour des modèles spécifique pour des réfrigérateur, des trappes de service, lanterneau, XW à cassette.
C'est le cas avec le réfrigérateur Slim Tower portant le numéro de série RML 8330 du fabricant Dometic pour pour les constructeur Fendt et Hobby.
C'est très nouveau dans le domaine de la propriété industrielle, ça vient de sortir aujourd'hui ?
Serge
C'est mal formulé, c'est pas hobby qui pose un brevet sur dometic, c'est le client hobby qui demande à la marque via un cahier des charges un produit exclusif pour eux. ça se fait aussi dans l'automobile et plein de secteur, les équipementier comme Bosch, valéo, marelli magneti, et j'en passe.... quand j'étais dans la cuisine, y'a des marque qui faisait des produit que pour une enseigne!