Message
par axor 911 » 02 déc. 2010 11:49
pour faire claire, dans toutes ces questions et réponses que beaucoup se posent:
Il n'y a pas de permis "refait"
Chaque nouvel élément pouvant intervenir dans les différentes conditions de validité d'un permis de conduire de véhicule terrestre (suspension, categories, visites médicales, infractions, etc...) est géré par le :
Service National des Permis de Conduire de permis de conduire
Quelque soient les catégories acquises, (sauf en cas d'annulation du permis, cas que j'ignore car je n'y ai pas encore gouté) toutes sont rattachées à un numéro de dossier auquel est annexé un certain nombre de points pour en conserver sa validité.
Le fait d'être formé a la conduite de véhicules d'une nouvelle catégorie, et de sastifaire aux exigences requises et sanctionnées par un examen ne donne en aucun droit, a de nouveaux points :
Tutulaire d'un de dossier, auquel il y a l'aquisition de la catégorie B, assorti de 4 Points, j'obtiens le E(B), le dossier restera à 4 points ! faut faire vivre les organismes de récupérations de points !
Tout élément pouvant modifier les conditions de validité du document, rose que chacun a, en sa possession néccessite une simple nouvelle impression du document pour la mise a jour écrite des information pour faciliter les contrôles routiers. Peut-être un jour une carte à puce.
En effet, les informations étant centralisées au S.N.P.C sont simplement réimprimées, au même titre que vous imprimeriez quoi que ce soit, depuis votre système informatique.
Il est vrai que le feuillet de certificat médical orangé, remis par les médecins, membres des commissions administratives départementales, ont valeur de permis de conduire, pour une certaine durée de validité, ainsi que pour les catégories déja obtenues par le titulaire. Ce feuillet a pour objet de pouvoir justifier auprès des services de contrôle (police Gendarmerie, DTE, des données afférentes au permis de conduire de tout conducteur, pour lequel une procédure de "renouvelllement par courrier, suite à visite médicale" est en cours.
En cas de contrôle routier, tout conducteur doit pouvoir justifier de certaines données, notamment pour ce cas de figure, le Permis de conduire.
En cas d'invalidation de catégories, suite à un dépassement de la date de fin de validité de la visite médicale, soumises à contrôle médicale, seules ces categories reste suspendues jusqu'à validation par une nouvelle visite médicale positive
Attention, toute conduite de véhicule sans un permis de conduire administrativement valide, constitue une infraction est entraine une clause de non assurance.
je ne pense pas me tromper sur mes connaissances en matière de permis de conduire, si des informations étaient erronnées merci de me faire savoir.
AXOR 911, sur les routes
Lors des repos :
Patrick et Marie, Scenic D + Caravelair Brasilia 420/2002 + AKS 1300 + Omnistore 6002
Sur les routes :
du VL au Mille pattes, ou à l'entrepot, selon l'humeur du chef